La recherche d'antériorité consiste à vérifier si une invention, un signe distinctif ou une création est déjà protégé ou divulgué avant votre dépôt. C'est une étape indispensable pour évaluer les chances de succès de votre demande et éviter les conflits avec des droits antérieurs.
Pour les brevets, utilisez les bases gratuites Espacenet (OEB) et Google Patents pour rechercher parmi des millions de documents de brevet mondiaux. Pour les marques, consultez la base Marquenet de l'INPI et la base eSearch plus de l'EUIPO. Ces outils permettent une première vérification mais ne remplacent pas l'expertise d'un professionnel.
Une recherche d'antériorité professionnelle réalisée par un conseil en PI coûte entre 300 et 1 500 euros selon la complexité et les bases interrogées. Cet investissement est largement rentabilisé en évitant les frais d'un dépôt voué à l'échec ou d'un conflit coûteux avec un titulaire de droits antérieurs.
